Un nouveau projet de PLU est en cours. Vous pouvez consulter les documents suivants :
– arrêt du projet lors du Conseil municipal du 5 octobre 2023 (NB : le fichier étant extrêmement volumineux, il faut valider le téléchargement via la plateforme externe proposée)
– support de présentation et compte-rendu de la réunion publique du 22 septembre 2023
– Délibération du 29 janvier 2021 fixant les objectifs et les modalités de la concertation de la révision du PLU
– Diagnostic du PLU : réunion publique du 22 juin 2022
– Présentation des premières réflexions sur le PADD : réunion publique du 7 septembre 2022
– Synthèse des 1ères réflexions du PADD : réunion publique du 7 septembre 2022
– Débat sur les orientations générales du PADD (Conseil municipal du 14 septembre 2022)
– Présentation de la réunion publique de synthèse du PADD du 12 octobre 2022
– Traduction réglementaire du PADD (réunion du 12 mai 2023)
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Enquête publique du PLU : du samedi 23 novembre au lundi 23 décembre 2019.
Tous les documents ci-dessous sont également consultables en mairie.
GENERALITES
– Arrêté d’enquête publique n°2019-144
– Décision de la nomination du Commissaire enquêteur
– Délibération relative à l’arrêt du projet de révision du PLU
– Avis de publicité dans le Dauphiné Libéré
– Avis au public ordonnant l’ouverture de l’enquête publique
AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
– Avis de l’Etat
– Avis du Département
– Avis de la Commission Départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers de l’Isère
– Avis de la Cté de communes le Grésivaudan
– Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie
– Avis de la Chambre d’agriculture
– Avis du Réseau de Transport d’Electricité (RTE)
– Avis du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
– Avis du Parc Naturel Régional de Chartreuse
– Synthèse des avis des personnes publiques associées
– Rapport hydrogéologique
RAPPORT DE PRESENTATION
– Diagnostic territorial
– Justifications
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
– Projet d’aménagement et de développement durables
REGLEMENTS
– Plan de zonage (échelle 1/5000)
– Plan de zonage (échelle 1/2700)
– Plan des risques (échelle 1/5000)
– Réglement écrit
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
– thématique : déplacements
– thématique : espace public
– thématique : sectorielle
ANNEXES
– Annexes sanitaires :
Document 1
Document 2
– Concertation :
Bilan de la concertation
Annexes au bilan de la concertation
– Délibérations :
Débat sur les orientations du PADD
Révision du PLU
– Plan de Prévention des Risques inondations (PPRi) :
arrêté portant approbation du PPRi – rapport de présentation – règlement – fiches conseils – mesures techniques – carte des aléas – plan de zonage réglementaire dans la vallée du Grésivaudan – zonage réglementaire – carte des cotes
– Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) :
arrêté portant approbation du PPRn – note de présentation – règlement – fiches conseils – décision du 2 juillet 2009 – carte des aléas – plan de zonage réglementaire – plan de zonage réglementaire sur fond topographique
– Servitudes d’utilité publique (SUP) :
Liste récapitulative
Plan
