Par délibération du Conseil municipal du 10 juillet 2024, le Plan local d’Urbanisme a été approuvé. Les documents en vigueur sont en ligne ci-dessous :
1/ DELIBERATION
– délibération n°2024-40 du 10 juillet 2024
2/ RAPPORT DE PRÉSENTATION
– tome 1
– tome 2
– tome 3
– tome 4
3/ PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
– PADD
4/ RÈGLEMENT
– règlement écrit
– annexes
– document graphique général
– Document graphique zoom
5/ LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
– les orientations d’aménagement et de programmation
6/ LES ANNEXES
- Les servitudes d’utilité publique
- Le règlement du plan de prévention du risque inondation de l’Isère
- Le zonage du plan de prévention du risque inondation de l’Isère
- La liste récapitulative des servitudes d’utilité publique
- Le plan des servitudes d’utilité publique
- Le règlement du plan de prévention des risques naturels prévisibles
- Le zonage du plan de prévention des risques naturels prévisibles
- Les annexes sanitaires
- Le schéma directeur d’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux usées du Grésivaudan
- Le règlement de l’eau potable
- Le zonage de l’eau potable
- Le règlement des eaux usées
- Le zonage d’assainissement
- La notice du zonage d’assainissement
- Le plan du réseau d’eaux pluviales
- Le plan d’assainissement
- Les règles et prescriptions relatives à la gestion des déchets
- Les annexes informatives
5/ CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
– Le rapport du commissaire enquêteur
– Les conclusions et l’avis du commissaire enquêteur
