Les Conseils municipaux ont lieu en salle communale située sur la place de la mairie. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est affiché en mairie, sur le site internet et sur l’appli mobile MyTerrasse.
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 20 janvier 2022 :
– Election d’un adjoint
– Modification des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 3 février 2022 :
– Election d’un membre de la commission d’appel d’offre
– Election des membres du conseil d’administration du CCAS
– Modification d’un emploi non permanent
– Sollicitation d’un fond de concours de la CCLG
– Convention CMS Crolles
– Subvention aux associations
– Convention Tichodrome
– Avenants pour le MAPA Réhabilitation de la salle polyvalente
Délibérations du Conseil municipal du Jeudi 17 mars 2022 :
– Adhésion à l’association Femmes Élues de l’Isère
– Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
– Acquisition des parcelles AH4 et AH128 (agricoles) nécessaires pour la création d’une piste cyclable reliant La Terrasse à Tencin
– Subvention à l’association nationale des anciens du maquis du Grésivaudan
– Droit de place des commerçants à l’occasion de la Foire au Maïs
– Convention avec Enedis pour créer des droits de servitudes sur la parcelle AD189 (Route du Lac)
– Avenants pour le MAPA Réhabilitation de la salle polyvalente
Délibérations du Conseil municipal du Jeudi 7 avril 2022 :
– Approbation du compte de gestion 2021
– Approbation du compte administratif 2021
– Affectation des résultats 2021
– Vote des taux des taxes locales 2022
– Adoption du budget primitif 2022
– Participation de la commune à la mutuelle des agents de la collectivité dans le cadre d’une procédure de labellisation
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 5 mai 2022 :
– Actualisation du tableau des emplois
– Intégration au domaine public des voies et réseaux du lotissement Domaine de La Chantourne
– Subvention exceptionnelle au club de gym l’avant garde Albertville
– Approbation de la charte du Parc Naturel Régional de Chartreuse 2022-2037
– ANNULE ET REMPLACE 2020-004 Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 16 juin 2022 :
– Composition des commissions municipales
– Création d’emplois non permanents – emplois d’été
– Actualisation du tableau des emplois
– Création d’emplois non permanents – service périscolaire
– Vente des parcelles cadastrées AA68, 69, 70, 72, 73 et 74
– Approbation du règlement périscolaire 2022-2023
– Approbation de la Convention Territoriale Globale Grésivaudan
– Convention SNE demandes de logement social
– Avenants pour le MAPA Réhabilitation de la salle polyvalente
Délibérations du Conseil municipal du mercredi 14 septembre 2022 :
– Composition de la commission électorale
– Restitution de certaines compétences communautaires aux communes des Adrets, de Theys et du Haut-Bréda
– Budget principal – décision modificative n°1
– Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
– Avenant pour le MAPA réhabilitation de la salle polyvalente
– Révision du PLU de La Terrasse – débat sur le PADD avec Annexe
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 27 octobre 2022 :
– Composition du CA du CCAS
– Election des membres élus du Conseil d’Administration du CCAS
– Budget principal – décision modificative n°2
– Actualisation du tableau des emplois
– Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service périscolaire
– Recrutement d’enseignants dans le cadre des activités périscolaires
– Convention avec l’association centre de sauvegarde de la faune sauvage du Tichodrome
– Acquisition des parcelles pour la création d’une piste cyclable
– Sollicitation d’une subvention rue de la Cascade
– Sollicitation d’une subvention pour des travaux de renforcement et aménagement de voirie
– Elaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Terrasse – débat complémentaire sur le PADD
Délibérations du Conseil municipal du jeudi 8 décembre 2022 :
-Ouverture des crédits d’investissement 2023
– Modification du RIFSEEP au 1er janvier 2023
– Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de la classe ULIS
– Subventions aux associations
– Subvention au Comité des Œuvres Sociales de La Terrasse
