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Délibérations des Conseils municipaux – Année 2023

Les Conseils municipaux ont lieu en salle communale située sur la place de la mairie. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est affiché en mairie, sur le site internet ci-dessous et sur l’appli mobile MyTerrasse.

Conseil municipal du jeudi 2 février 2023
– délibération n°2023-01 :
adhésion au contrat groupé d’assurance des risques statutaires du centre de Gestion de l’Isère au 1er janvier 2023
– délibération n°2023-02 :
convention relative à la participation aux frais de scolarité du Centre Médico-Scolaire (CMS) de Crolles pour 2023
– délibération n°2023-03 :
convention de prise en charge de la faune sauvage avec l’association “centre de sauvegarde de la faune sauvage du Tichodrome” pour 2023

Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023 :
– délibération n°2023-04 :
Autorisation de recourir à la télétransmission par voie électronique des documents budgétaires et des actes soumis au contrôle de légalité
– délibération n°2023-05 :
Programme CEE ACTEE PRO INNO 52 – AMI SEQUOIA. Partenariat FNCCR, TE38, AGEDEN et parcs naturels régionaux de Chartreuse et du Vercors : mise en œuvre du projet d’audit énergétique de l’école maternelle et demande de contribution financière
– délibération n°2023-06 :
Études et conventions d’occupation temporaire du domaine public aux fins d’installation et d’exploitation de trois centrales photovoltaïques sur les toits de la maison des associations, de la salle du Glézy et de l’école maternelle par Grési 21
– délibération n°2023-07 :
Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages
– délibération n°2023-08 :
Subvention exceptionnelle à l’association Arc en Ciel, chorale de La Terrasse/Lumbin

Conseil municipal du jeudi 6 avril 2023 :
– délibération n°2023-09 :
Approbation du compte de gestion 2022
– délibération n°2023-10 :
Approbation du compte administratif 2022
– délibération n°2023-11 :
Affectation des résultats 2022
– délibération n°2023-12 :
Vote des taux des taxes locales 2023
– délibération n°2023-13 :
Adoption du budget primitif 2023
– délibération n°2023-14 :
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
– délibération n°2023-15 :
Création d’en emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – service technique
– délibération n°2023-16 :
Constat de désaffectation du domaine public des parcelles AA 341, 343, 345, 347 et 349
– délibération n°2023-17 :
Bourse à projet jeune
– délibération n°2023-18 :
Coup de pouce Terrasson
– délibération n°2023-19 :
Approbation de la convention conclue avec la communauté de communes Le Grésivaudan relative à la mutualisation des dispositifs de vidéoprotection sur son territoire

 

 

 


Page mise à jour le 14 avril 2023